Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAITRE CONNOISSEUR SELECTION FROVIA
FROVIA S.A.

Numéro de dépôt :
95562167
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2015

Présentation de la marque MAITRE CONNOISSEUR SELECTION FROVIA

Déposée le 10 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) FROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAITRE CONNOISSEUR SELECTION FROVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROVIA domicilié(e) 13 avenue des Roses - 57530 - COURCELLES-CHAUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 375 669 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque MAITRE CONNOISSEUR SELECTION FROVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAITRE CONNOISSEUR SELECTION FROVIA est expirée depuis le 10 mars 2015.

FROVIA a également déposé les autres marques suivantes : FLEUVE D'OR , TALERON , FLEUR D'OR , DEGUSTA , CASA ITALIANA , JURAMI


FROVIA S.A. - 13 avenue des Roses - 57530 - COURCELLES-CHAUSSY - France - SIREN 305375669


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Inscription le 8 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°416423 - Publication au BOPI 2005-08-08

Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2283159 - Publication au BOPI 2005-02-28

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Fromages, Produits laitiers